CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 04 Septembre à 19h en salle du conseil. L’ordre du jour est le suivant :

  • Adhésion à la certification PEFC pour un montant de 33,61 € (cotisation pour cinq années).
  • Retrait de la compétence « Foyer rural  » du SIVOM : reprise de l’actif et du passif par la commune de Fontenoy.
  • Cession à titre gratuit à la CCRV d’une partie de la parcelle ZC 44, y compris l’emplacement de la déchetterie pour une surface de 1,5 ha.
  • Rapport d’activité CCRV 2024
  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ASPA d’un montant de 600 €.
  • Forfait communal 2025 – 2026.
  • Questions diverses.